SCI MASSE - Permis de construire et DP

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907646434 Société civile immobilière Créée le 23/11/2021

Présentation détaillée de SCI MASSE

SCI MASSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.

Profil et organisation

SCI MASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49320 aux Garennes sur Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MASSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/11/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MASSE

Activité d’urbanisme de SCI MASSE

SCI MASSE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2022 - 10/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/02/2022 - 10/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MASSE

1 autorisation sur la période 10/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MASSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MASSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MASSE

Sources des informations sur SCI MASSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MASSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MASSE ?
SCI MASSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MASSE ?
Le profil de SCI MASSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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