SCI MARCILLE - Permis de construire et DP

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819965690 Société civile immobilière Créée le 19/04/2016

Présentation détaillée de SCI MARCILLE

SCI MARCILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.

Profil et organisation

SCI MARCILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49130 aux Ponts-de-Cé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MARCILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MARCILLE

Activité d’urbanisme de SCI MARCILLE

SCI MARCILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2022 - 30/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MARCILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/11/2022 - 30/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MARCILLE

1 autorisation sur la période 30/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MARCILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI MARCILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MARCILLE

Sources des informations sur SCI MARCILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MARCILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MARCILLE ?
SCI MARCILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MARCILLE ?
Le profil de SCI MARCILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MARCILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MARCILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MARCILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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