SCI MARCEVAL - Permis de construire et DP

Active
518082987 Autre société civile PME Créée le 28/09/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCI MARCEVAL

SCI MARCEVAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seillans.

Profil et organisation

SCI MARCEVAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06130 à GRASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MARCEVAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
28/09/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MARCEVAL

Activité d’urbanisme de SCI MARCEVAL

SCI MARCEVAL compte 3 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 17/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MARCEVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/06/2013 - 17/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MARCEVAL

3 autorisations sur la période 17/06/2013 - 17/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Seillans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MARCEVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Saint Julien, Seillans (83440) PC Mixte K1007 1 251 m² 192 m² 2023/02/17
9012 La Begude, Seillans (83440) PC Locaux K996, K997 1 929 m² 121 m² 2018/02/21
Lot Saint Julien La Begude, Seillans (83440) PC Locaux K996, K997 1 916 m² 365 m² 2013/06/17

Répartition géographique des autorisations de SCI MARCEVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MARCEVAL

Sources des informations sur SCI MARCEVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MARCEVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MARCEVAL ?
SCI MARCEVAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MARCEVAL ?
Le profil de SCI MARCEVAL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MARCEVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MARCEVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MARCEVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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