SCI MALBAT - Permis de construire et DP

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903097319 Société civile immobilière Créée le 01/09/2021

Présentation détaillée de SCI MALBAT

SCI MALBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provins.

Profil et organisation

SCI MALBAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77160 à PROVINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MALBAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MALBAT

Activité d’urbanisme de SCI MALBAT

SCI MALBAT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2022 - 08/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MALBAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2022 - 08/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MALBAT

2 autorisations sur la période 17/10/2022 - 08/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Provins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MALBAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0037 Sentier De La Fontaine, Provins (77160) PC Logement AY716, AY752 646 m² 662 m² 2023/08/08
Sentier De La Fontaine, Provins (77160) PC Logement AY715, AY706 646 m² 646 m² 2022/10/17

Répartition géographique des autorisations de SCI MALBAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MALBAT

Sources des informations sur SCI MALBAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MALBAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MALBAT ?
SCI MALBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MALBAT ?
Le profil de SCI MALBAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MALBAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MALBAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MALBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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