SCI MA POMME - Permis de construire et DP

Cessée
382775872 Société civile immobilière Créée le 12/06/1991

Présentation détaillée de SCI MA POMME

SCI MA POMME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-d'Uriage.

Profil et organisation

SCI MA POMME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06200 à Nice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI MA POMME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/06/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MA POMME

Activité d’urbanisme de SCI MA POMME

SCI MA POMME compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2018 - 12/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MA POMME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/01/2018 - 12/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MA POMME

1 autorisation sur la période 12/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-d'Uriage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MA POMME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MA POMME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MA POMME

Sources des informations sur SCI MA POMME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MA POMME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MA POMME ?
SCI MA POMME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MA POMME ?
Le profil de SCI MA POMME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MA POMME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MA POMME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MA POMME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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