SCI M2C - Permis de construire et DP

Active
790467161 Société civile immobilière Créée le 10/01/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI M2C

SCI M2C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terramesnil.

Profil et organisation

SCI M2C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80600 à Terramesnil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI M2C
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI M2C

Activité d’urbanisme de SCI M2C

SCI M2C compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2017 - 16/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI M2C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2017 - 16/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI M2C

1 autorisation sur la période 16/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Terramesnil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI M2C dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Grande Rue, Terramesnil (80600) PC Locaux 0C443 339 m² 122 m² 2017/06/16

Répartition géographique des autorisations de SCI M2C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI M2C

Sources des informations sur SCI M2C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI M2C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI M2C ?
SCI M2C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI M2C ?
Le profil de SCI M2C recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI M2C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI M2C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI M2C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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