Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rivières (16110) | PA | — | — | 2013/11/02 |
SCI LOGIS DE RIBEROLLES - Permis d'aménager
Active
419533237
Société civile immobilière
Créée le 04/07/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LOGIS DE RIBEROLLES
SCI LOGIS DE RIBEROLLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivières.
Profil et organisation
SCI LOGIS DE RIBEROLLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16110 à Rivières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LOGIS DE RIBEROLLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/07/1998
Siège social
Permis d'aménager de SCI LOGIS DE RIBEROLLES
Activité d’urbanisme de SCI LOGIS DE RIBEROLLES
SCI LOGIS DE RIBEROLLES compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2013 - 02/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LOGIS DE RIBEROLLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/11/2013 - 02/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LOGIS DE RIBEROLLES
1 autorisation sur la période 02/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rivières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LOGIS DE RIBEROLLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LOGIS DE RIBEROLLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI MIGNON
SIREN 479847527
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
INVESTIR ENSEMBLE NOUVELLE AQUITAINE 1
SIREN 897878328
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCI FIEF DU TERREAU
SIREN 353895576
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DU CHATEAU D'EAU
SIREN 388723736
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE JEXIMMO
SIREN 398278846
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI TRANS EUROPE
SIREN 400704482
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI LOGIS DE RIBEROLLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LOGIS DE RIBEROLLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LOGIS DE RIBEROLLES ?
SCI LOGIS DE RIBEROLLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LOGIS DE RIBEROLLES ?
Le profil de SCI LOGIS DE RIBEROLLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LOGIS DE RIBEROLLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LOGIS DE RIBEROLLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LOGIS DE RIBEROLLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable