SCI LOC EMMA - Permis de construire et DP

Active
453858128 Société civile immobilière Créée le 01/06/2004

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LOC EMMA

SCI LOC EMMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontiers-Cabardès.

Profil et organisation

SCI LOC EMMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11390 à FONTIERS-CABARDES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LOC EMMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LOC EMMA

Activité d’urbanisme de SCI LOC EMMA

SCI LOC EMMA compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 04/11/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LOC EMMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2013 - 04/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LOC EMMA

2 autorisations sur la période 16/01/2013 - 04/11/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Fontiers-Cabardès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LOC EMMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Monrouch Sud, Les Martys (11390) PC Locaux AN112 33 905 m² 57 m² 2014/11/04
Bernadou, Fontiers-Cabardès (11390) PC Locaux U524 5 260 m² 109 m² 2013/01/16

Répartition géographique des autorisations de SCI LOC EMMA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LOC EMMA

Sources des informations sur SCI LOC EMMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LOC EMMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LOC EMMA ?
SCI LOC EMMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LOC EMMA ?
Le profil de SCI LOC EMMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LOC EMMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LOC EMMA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LOC EMMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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