SCI LES TROIS D est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournehem-sur-la-Hem.
Profil et organisation
SCI LES TROIS D est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62890 à Tournehem-sur-la-Hem.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCI LES TROIS D
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/06/2022
Siège social
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Permis de démolir de SCI LES TROIS D
Activité d’urbanisme de SCI LES TROIS D
SCI LES TROIS D compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/02/2023 - 17/02/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES TROIS D, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/02/2023 - 17/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LES TROIS D
1 autorisation sur la période 17/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Tournehem-sur-la-Hem.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS D
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES TROIS D ?
SCI LES TROIS D est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES TROIS D ?
Le profil de SCI LES TROIS D recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES TROIS D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES TROIS D concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES TROIS D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.