S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL - Permis de construire et DP

Active
794395970 Société civile immobilière Créée le 21/07/2013

Présentation détaillée de S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meyenheim.

Profil et organisation

S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68890 à Meyenheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

Activité d’urbanisme de S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2013 - 25/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/10/2013 - 25/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

1 autorisation sur la période 25/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Meyenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

Sources des informations sur S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL ?
S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL ?
Le profil de S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. LES RIVAGES DE L'ILL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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