SCI LES PIEDS SUR TERRE - Permis de construire et DP

Active
509980876 Société civile immobilière Créée le 19/01/2009

Présentation détaillée de SCI LES PIEDS SUR TERRE

SCI LES PIEDS SUR TERRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torpes.

Profil et organisation

SCI LES PIEDS SUR TERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71270 à TORPES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES PIEDS SUR TERRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/01/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES PIEDS SUR TERRE

Activité d’urbanisme de SCI LES PIEDS SUR TERRE

SCI LES PIEDS SUR TERRE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/12/2018 - 07/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES PIEDS SUR TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/12/2018 - 07/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES PIEDS SUR TERRE

4 autorisations sur la période 10/12/2018 - 07/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Torpes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES PIEDS SUR TERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Portail, Torpes (71270) PC Logement D935 3 501 m² 417 m² 2023/04/07
7 Rue Du Portail, Torpes (71270) PC Locaux D937 1 607 m² 32 m² 2021/09/27
7 Rue Du Portail, Torpes (71270) PC Locaux D937 1 607 m² 163 m² 2021/01/15
7 Rue Du Portail, Torpes (71270) PC Locaux D937, D935 3 501 m² 50 m² 2018/12/10

Répartition géographique des autorisations de SCI LES PIEDS SUR TERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES PIEDS SUR TERRE

Sources des informations sur SCI LES PIEDS SUR TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES PIEDS SUR TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES PIEDS SUR TERRE ?
SCI LES PIEDS SUR TERRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES PIEDS SUR TERRE ?
Le profil de SCI LES PIEDS SUR TERRE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES PIEDS SUR TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES PIEDS SUR TERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES PIEDS SUR TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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