SCI LES PETITS PINS - Permis de construire et DP

Active
529573768 Société civile immobilière Créée le 05/01/2011

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LES PETITS PINS

SCI LES PETITS PINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cruzilles-lès-Mépillat.

Profil et organisation

SCI LES PETITS PINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01480 à ARS-SUR-FORMANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES PETITS PINS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES PETITS PINS

Activité d’urbanisme de SCI LES PETITS PINS

SCI LES PETITS PINS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2013 - 25/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES PETITS PINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2013 - 25/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LES PETITS PINS

2 autorisations sur la période 03/02/2013 - 25/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Cruzilles-lès-Mépillat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES PETITS PINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Chem Du Caton, Cruzilles-lès-Mépillat (01290) PC Logement A420 750 m² 107 m² 2015/01/25
Rue Du Cointier, Guéreins (01090) PC Logement C217, C218P 1 000 m² 214 m² 2013/02/03

Répartition géographique des autorisations de SCI LES PETITS PINS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LES PETITS PINS

Sources des informations sur SCI LES PETITS PINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES PETITS PINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES PETITS PINS ?
SCI LES PETITS PINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES PETITS PINS ?
Le profil de SCI LES PETITS PINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES PETITS PINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES PETITS PINS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES PETITS PINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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