SCI LES MONTS - Permis de construire et DP

Active
443177696 Société civile immobilière Créée le 26/08/2002

Présentation détaillée de SCI LES MONTS

SCI LES MONTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haye.

Profil et organisation

SCI LES MONTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50250 à La Haye.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES MONTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/08/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES MONTS

Activité d’urbanisme de SCI LES MONTS

SCI LES MONTS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2026 - 21/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES MONTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/09/2026 - 21/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES MONTS

1 autorisation sur la période 21/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à La Haye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES MONTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue De La Libération, La Haye (50250) DP Locaux AE6, AE5 996 m² 30 m² 2026/09/21

Répartition géographique des autorisations de SCI LES MONTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LES MONTS

Sources des informations sur SCI LES MONTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES MONTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES MONTS ?
SCI LES MONTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES MONTS ?
Le profil de SCI LES MONTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES MONTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES MONTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES MONTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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