SCI LES MARMOTTES - Permis de construire et DP

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311329395 Société civile immobilière Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de SCI LES MARMOTTES

SCI LES MARMOTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aussois.

Profil et organisation

SCI LES MARMOTTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73500 à AUSSOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LES MARMOTTES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES MARMOTTES

Activité d’urbanisme de SCI LES MARMOTTES

SCI LES MARMOTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 27/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES MARMOTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/02/2019 - 27/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES MARMOTTES

2 autorisations sur la période 25/02/2019 - 27/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Aussois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES MARMOTTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rte Des Barrages, Aussois (73500) DP Locaux D3793 14 m² 2024/06/27
14 Rue Des Barrages, Aussois (73500) PC Locaux D3793 527 m² 22 m² 2019/02/25

Répartition géographique des autorisations de SCI LES MARMOTTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LES MARMOTTES

Sources des informations sur SCI LES MARMOTTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES MARMOTTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES MARMOTTES ?
SCI LES MARMOTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES MARMOTTES ?
Le profil de SCI LES MARMOTTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES MARMOTTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES MARMOTTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES MARMOTTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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