SCI LES HALLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LES HALLES
SCI LES HALLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleurey-sur-Ouche.
Profil et organisation
SCI LES HALLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21350 à VITTEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES HALLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/11/1989
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LES HALLES
Activité d’urbanisme de SCI LES HALLES
SCI LES HALLES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 12/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES HALLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LES HALLES
2 autorisations sur la période 29/01/2013 - 12/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurey-sur-Ouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES HALLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Bas Des Combets, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | ZN215 | 2 917 m² | 2 065 m² | 2015/08/12 |
| Au Bas Des Combets, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | ZN215 | 2 917 m² | 886 m² | 2013/01/29 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LES HALLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES HALLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LES HALLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.