2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LES DONCHERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seyssel.
SCI LES DONCHERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74910 à Seyssel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES DONCHERS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/10/2016 - 28/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES DONCHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/10/2016 - 28/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Seyssel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES DONCHERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chez Sas Cottin Le Fier, Seyssel (74910) | DP Locaux | 0D2162 | 2 748 m² | 36 m² | 2016/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
