Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 105 Avenue De La Paix, Lèves (28300) | PA | AV69 | — | 2023/10/26 |
SCI LES BRETONS 40 - Permis d'aménager
Active
921549077
Société civile immobilière
Créée le 09/11/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LES BRETONS 40
SCI LES BRETONS 40 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lèves.
Profil et organisation
SCI LES BRETONS 40 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 28130 à Chartainvilliers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES BRETONS 40
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/11/2022
Siège social
Permis d'aménager de SCI LES BRETONS 40
Activité d’urbanisme de SCI LES BRETONS 40
SCI LES BRETONS 40 compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2023 - 26/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BRETONS 40, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/10/2023 - 26/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LES BRETONS 40
1 autorisation sur la période 26/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lèves.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LES BRETONS 40
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES BRETONS 40
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI BEL AIR DE SAINT MICHEL
SIREN 791651854
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI CAPISATE
SIREN 824274195
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
IMMO-LOISIRS
SIREN 341070126
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI MELISSA
SIREN 392514394
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI DU LIEVRE D OR
SIREN 441591211
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI LES PASLIS
SIREN 525275426
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCI LES BRETONS 40
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES BRETONS 40
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES BRETONS 40 ?
SCI LES BRETONS 40 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES BRETONS 40 ?
Le profil de SCI LES BRETONS 40 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES BRETONS 40 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES BRETONS 40 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES BRETONS 40 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable