Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Wancourt, Tilloy-lès-Mofflaines (62217) | PA | AK101, AK78 | — | 2014/02/21 |
SCI LES ALOUETTES - Permis d'aménager
Active
341406411
Société civile immobilière
Créée le 19/05/1987
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LES ALOUETTES
SCI LES ALOUETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tilloy-lès-Mofflaines.
Profil et organisation
SCI LES ALOUETTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62217 à Tilloy-lès-Mofflaines.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES ALOUETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/05/1987
Siège social
Permis d'aménager de SCI LES ALOUETTES
Activité d’urbanisme de SCI LES ALOUETTES
SCI LES ALOUETTES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2014 - 21/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES ALOUETTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/02/2014 - 21/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LES ALOUETTES
1 autorisation sur la période 21/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Tilloy-lès-Mofflaines.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LES ALOUETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES ALOUETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT LOGEMENT IMMOBILIER
SIREN 411541709
Même département de siège
31 autorisations
27 PC
1 PA
3 PD
SCI LUCIEN
SIREN 402260970
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI BEAURAINVILLE
SIREN 400815890
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI LES PORTES DE LIBERCOURT
SIREN 450016092
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI LAGRANGE
SIREN 418862686
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI SABINE
SIREN 438539132
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI LES ALOUETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES ALOUETTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES ALOUETTES ?
SCI LES ALOUETTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES ALOUETTES ?
Le profil de SCI LES ALOUETTES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES ALOUETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES ALOUETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES ALOUETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable