SCI LES 3 BORNES DU TEMPS - Permis de construire et DP

Active
825103518 Société civile immobilière Créée le 14/01/2017

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

SCI LES 3 BORNES DU TEMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur.

Profil et organisation

SCI LES 3 BORNES DU TEMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80680 à RUMIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES 3 BORNES DU TEMPS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

Activité d’urbanisme de SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

SCI LES 3 BORNES DU TEMPS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/09/2017 - 05/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES 3 BORNES DU TEMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/09/2017 - 05/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

2 autorisations sur la période 14/09/2017 - 05/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES 3 BORNES DU TEMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Sauveur (80470) PC Locaux ZO61 438 m² 2017/10/05
Za Des 3 Bornes Du Temps, Saint-Sauveur (80470) PC Locaux ZO61 1 465 m² 482 m² 2017/09/14

Répartition géographique des autorisations de SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

Sources des informations sur SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES 3 BORNES DU TEMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES 3 BORNES DU TEMPS ?
SCI LES 3 BORNES DU TEMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES 3 BORNES DU TEMPS ?
Le profil de SCI LES 3 BORNES DU TEMPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES 3 BORNES DU TEMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES 3 BORNES DU TEMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES 3 BORNES DU TEMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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