SCI LE VIEUX CHENE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
752575258 Société civile immobilière Créée le 23/06/2012

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LE VIEUX CHENE

SCI LE VIEUX CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gondran.

Profil et organisation

SCI LE VIEUX CHENE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35630 à SAINT-GONDRAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE VIEUX CHENE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/06/2012

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE VIEUX CHENE

Activité d’urbanisme de SCI LE VIEUX CHENE

SCI LE VIEUX CHENE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2014 - 03/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE VIEUX CHENE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/06/2014 - 03/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE VIEUX CHENE

1 autorisation sur la période 16/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gondran. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE VIEUX CHENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Logis, Saint-Gondran (35630) PC Locaux A709 5 177 m² 205 m² 2014/06/16

Permis de démolir de SCI LE VIEUX CHENE

1 autorisation sur la période 03/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gondran. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Logis, Saint-Gondran (35630) PD A1004 2 649 m² 2019/12/03

Répartition géographique des autorisations de SCI LE VIEUX CHENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE VIEUX CHENE

Sources des informations sur SCI LE VIEUX CHENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE VIEUX CHENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE VIEUX CHENE ?
SCI LE VIEUX CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE VIEUX CHENE ?
Le profil de SCI LE VIEUX CHENE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE VIEUX CHENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE VIEUX CHENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE VIEUX CHENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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