Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Jean Monnet, Faulquemont (57380) | PD | 15188 | 2 588 m² | 2013/09/27 |
SCI LE TOLIER - Permis de démolir
Active
511068231
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/03/2009
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE TOLIER
SCI LE TOLIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faulquemont.
Profil et organisation
SCI LE TOLIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57380 à Faulquemont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE TOLIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI LE TOLIER
Activité d’urbanisme de SCI LE TOLIER
SCI LE TOLIER compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2013 - 27/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE TOLIER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/09/2013 - 27/09/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE TOLIER
1 autorisation sur la période 27/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Faulquemont.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LE TOLIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE TOLIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SICAMO
SIREN 775619067
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ONAH
SIREN 882261183
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
SARL PIERRE VALLEE
SIREN 539817981
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
COVIVIO
SIREN 364800060
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PD
CABINET HERBETH
SIREN 408530467
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
LUCAS
SIREN 488639899
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI LE TOLIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE TOLIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE TOLIER ?
SCI LE TOLIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE TOLIER ?
Le profil de SCI LE TOLIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE TOLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE TOLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE TOLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable