SCI LE TILLEUL - Permis de construire et DP

Active
810727974 Société civile immobilière PME Créée le 20/03/2015

Présentation détaillée de SCI LE TILLEUL

SCI LE TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ganges.

Profil et organisation

SCI LE TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34190 à GANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/03/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE TILLEUL

Activité d’urbanisme de SCI LE TILLEUL

SCI LE TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 22/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2015 - 22/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE TILLEUL

2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 22/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ganges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rond Point De L'europe, Ganges (34190) PC Locaux AE1066, AE1069 3 194 m² 840 m² 2016/11/22
18 Rue Du Souvenir Francais, Ganges (34190) PC Locaux AH456, AH455 450 m² 2015/03/19

Répartition géographique des autorisations de SCI LE TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE TILLEUL

Sources des informations sur SCI LE TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE TILLEUL ?
SCI LE TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE TILLEUL ?
Le profil de SCI LE TILLEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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