SCI LE RIVAL - Permis de démolir

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452213036 Société civile immobilière Créée le 20/02/2004

Présentation détaillée de SCI LE RIVAL

SCI LE RIVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Côte-Saint-André.

Profil et organisation

SCI LE RIVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38260 à La Côte-Saint-André.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LE RIVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/02/2004

Siège social

Permis de démolir de SCI LE RIVAL

Activité d’urbanisme de SCI LE RIVAL

SCI LE RIVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2024 - 05/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE RIVAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2024 - 05/12/2024

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SCI LE RIVAL

1 autorisation sur la période 05/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI LE RIVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE RIVAL

Sources des informations sur SCI LE RIVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE RIVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE RIVAL ?
SCI LE RIVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE RIVAL ?
Le profil de SCI LE RIVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE RIVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE RIVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE RIVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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