Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Breuil, Thiers (63300) | PD | AX232 | 635 m² | 2013/04/17 |
SCI LE PETIT BREUIL - Permis de démolir
Active
331432245
Société civile immobilière
Créée le 08/01/1985
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE PETIT BREUIL
SCI LE PETIT BREUIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thiers.
Profil et organisation
SCI LE PETIT BREUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63300 à Thiers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE PETIT BREUIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/1985
Siège social
Permis de démolir de SCI LE PETIT BREUIL
Activité d’urbanisme de SCI LE PETIT BREUIL
SCI LE PETIT BREUIL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2013 - 17/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PETIT BREUIL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/04/2013 - 17/04/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE PETIT BREUIL
1 autorisation sur la période 17/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Thiers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE PETIT BREUIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE PETIT BREUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AUVERGNE HABITAT
SIREN 856200746
Même département de siège
195 autorisations
177 PC
4 PA
14 PD
ASSEMBLIA
SIREN 860200310
Même département de siège
78 autorisations
28 PC
22 PA
28 PD
SCIC HABITAT AUVERGNE ET BOURBONNAIS
SIREN 936050012
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SCI R V L
SIREN 503795676
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LA FONTAINE
SIREN 352339287
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
B W A
SIREN 442442893
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI LE PETIT BREUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE PETIT BREUIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PETIT BREUIL ?
SCI LE PETIT BREUIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PETIT BREUIL ?
Le profil de SCI LE PETIT BREUIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PETIT BREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PETIT BREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PETIT BREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable