2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LE PASTELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carla-Bayle.
SCI LE PASTELIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09130 au Fossat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE PASTELIER compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2015 - 08/12/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PASTELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/10/2015 - 08/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Carla-Bayle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PASTELIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cours Du Jeu Du Mail, Mirepoix (09500) | PC Mixte | 0D2282, 0D2284 | 3 064 m² | 1 616 m² | 2021/12/08 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Hoste, Carla-Bayle (09130) | PC Logement | B2064, B2063 | 2 049 m² | 171 m² | 2015/10/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
