SCI LE PASTELIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LE PASTELIER
SCI LE PASTELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carla-Bayle.
Profil et organisation
SCI LE PASTELIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09130 au Fossat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE PASTELIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1988
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LE PASTELIER
Activité d’urbanisme de SCI LE PASTELIER
SCI LE PASTELIER compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2015 - 08/12/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PASTELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LE PASTELIER
2 autorisations sur la période 02/10/2015 - 08/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Carla-Bayle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PASTELIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cours Du Jeu Du Mail, Mirepoix (09500) | PC Mixte | 0D2282, 0D2284 | 3 064 m² | 1 616 m² | 2021/12/08 |
| L Hoste, Carla-Bayle (09130) | PC Logement | B2064, B2063 | 2 049 m² | 171 m² | 2015/10/02 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LE PASTELIER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE PASTELIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LE PASTELIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.