SCI LE MOIGNE - Permis de construire et DP

Active
104101779 Société civile immobilière Créée le 18/04/2026

Présentation détaillée de SCI LE MOIGNE

SCI LE MOIGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belle-Isle-en-Terre.

Profil et organisation

SCI LE MOIGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22810 à Belle-Isle-en-Terre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE MOIGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/04/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE MOIGNE

Activité d’urbanisme de SCI LE MOIGNE

SCI LE MOIGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2026 - 15/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MOIGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2026 - 15/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE MOIGNE

1 autorisation sur la période 15/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Belle-Isle-en-Terre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MOIGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI LE MOIGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE MOIGNE

Sources des informations sur SCI LE MOIGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE MOIGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE MOIGNE ?
SCI LE MOIGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE MOIGNE ?
Le profil de SCI LE MOIGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE MOIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE MOIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE MOIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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