2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCI LE MAS DES ROSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pontet.
SCI LE MAS DES ROSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84130 au Pontet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE MAS DES ROSES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 15/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MAS DES ROSES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Pontet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MAS DES ROSES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 590 Rte De Carpentras, Le Pontet (84130) | PC Logement | BP120 | 2 401 m² | 340 m² | 2013/01/24 |
1 autorisation sur la période 15/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Pontet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 590 Route De Carpentras, Le Pontet (84130) | PA | BP120, BP169 | — | 2021/02/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
