Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Coste Basse Po, Arles (13280) | PA | DV46 | — | 2020/06/02 |
SCI LE MAS DE LA ROSERAIE - Permis d'aménager
Active
437748130
Société civile immobilière
Créée le 14/04/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
SCI LE MAS DE LA ROSERAIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
Profil et organisation
SCI LE MAS DE LA ROSERAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13200 à Arles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/04/2001
Siège social
Permis d'aménager de SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
Activité d’urbanisme de SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
SCI LE MAS DE LA ROSERAIE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2020 - 02/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MAS DE LA ROSERAIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/06/2020 - 02/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
1 autorisation sur la période 02/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ERILIA
SIREN 058811670
Même département de siège
171 autorisations
146 PC
3 PA
22 PD
SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 642016703
Même département de siège
135 autorisations
131 PC
3 PA
1 PD
UNICIL SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE
SIREN 573620754
Même département de siège
67 autorisations
62 PC
1 PA
4 PD
LOGEMENT ET GESTION IMMOBILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 060804770
Même département de siège
62 autorisations
55 PC
1 PA
6 PD
3F SUD SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 415750868
Même département de siège
60 autorisations
56 PC
4 PD
FAMILLE ET PROVENCE
SIREN 782678882
Même département de siège
59 autorisations
58 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE MAS DE LA ROSERAIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE MAS DE LA ROSERAIE ?
SCI LE MAS DE LA ROSERAIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE MAS DE LA ROSERAIE ?
Le profil de SCI LE MAS DE LA ROSERAIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE MAS DE LA ROSERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE MAS DE LA ROSERAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE MAS DE LA ROSERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable