SCI LE HAMS - Permis de construire et DP

Active
844294447 Société civile immobilière Créée le 27/11/2018

Présentation détaillée de SCI LE HAMS

SCI LE HAMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.

Profil et organisation

SCI LE HAMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35340 à LIFFRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE HAMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/11/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE HAMS

Activité d’urbanisme de SCI LE HAMS

SCI LE HAMS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2019 - 28/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE HAMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/01/2019 - 28/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE HAMS

2 autorisations sur la période 25/01/2019 - 28/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-James.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE HAMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Maladrerie - St-James, Saint-James (50240) PC Locaux YB188 3 650 m² 486 m² 2025/05/28
Parc D'activites De La Cro, Saint-James (50240) PC Locaux YB166 833 m² 2019/01/25

Répartition géographique des autorisations de SCI LE HAMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE HAMS

Sources des informations sur SCI LE HAMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE HAMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE HAMS ?
SCI LE HAMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE HAMS ?
Le profil de SCI LE HAMS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE HAMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE HAMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE HAMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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