SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chartronges.
Profil et organisation
SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77540 à ROZAY-EN-BRIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/12/2005
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
Activité d’urbanisme de SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 04/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
2 autorisations sur la période 30/04/2013 - 04/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Chartronges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Le Bois D'en Bas - Feraubry, Chartronges (77320) | PC Logement | B02, B03 | — | 199 m² | 2022/05/04 |
| Chem Rural De La Gillette Plaine De La Payenne, Choisy-en-Brie (77320) | PC Locaux | ZM113, ZM30 | 23 583 m² | 712 m² | 2013/04/30 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LE DOMAINE DU BOIS D'EN BAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.