SCI LE COURTOIS - Permis de construire et DP

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329479331 Société civile immobilière Créée le 24/02/1984

Présentation détaillée de SCI LE COURTOIS

SCI LE COURTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menars.

Profil et organisation

SCI LE COURTOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 41500 à MENARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LE COURTOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/02/1984

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE COURTOIS

Activité d’urbanisme de SCI LE COURTOIS

SCI LE COURTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 21/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE COURTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/01/2013 - 21/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE COURTOIS

2 autorisations sur la période 21/01/2013 - 21/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Menars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE COURTOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Courtois, Menars (41500) PC Locaux ZB124, ZB136 16 136 m² 1 473 m² 2016/11/21
Rue Du Courtois Za Le Courtois, Menars (41500) PC Locaux ZB156, ZB136 13 110 m² 1 953 m² 2013/01/21

Répartition géographique des autorisations de SCI LE COURTOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE COURTOIS

Sources des informations sur SCI LE COURTOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE COURTOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE COURTOIS ?
SCI LE COURTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE COURTOIS ?
Le profil de SCI LE COURTOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE COURTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE COURTOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE COURTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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