S.C.I. LE CORTEN - Permis de construire et DP

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519654693 Société civile immobilière Créée le 16/12/2009

Infos clés

Présentation détaillée de S.C.I. LE CORTEN

S.C.I. LE CORTEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Talaudière.

Profil et organisation

S.C.I. LE CORTEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42480 à La Fouillouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. LE CORTEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2009

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. LE CORTEN

Activité d’urbanisme de S.C.I. LE CORTEN

S.C.I. LE CORTEN compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2013 - 22/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. LE CORTEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2013 - 22/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. LE CORTEN

1 autorisation sur la période 22/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Talaudière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. LE CORTEN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. LE CORTEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.C.I. LE CORTEN

Sources des informations sur S.C.I. LE CORTEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. LE CORTEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. LE CORTEN ?
S.C.I. LE CORTEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. LE CORTEN ?
Le profil de S.C.I. LE CORTEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. LE CORTEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. LE CORTEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. LE CORTEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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