2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LE CLOS SAINT LOUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Barraux.
SCI LE CLOS SAINT LOUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66650 à Banyuls-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CLOS SAINT LOUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2021 - 17/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS SAINT LOUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/04/2021 - 17/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Barraux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS SAINT LOUIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone D'activites La Gache, Barraux (38530) | PC Locaux | ZA72, ZA73 | 4 603 m² | 123 m² | 2021/04/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
