SCI LE CLOS SAINT LOUIS - Permis de construire et DP

Active
390025153 Société civile immobilière Créée le 24/01/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE CLOS SAINT LOUIS

SCI LE CLOS SAINT LOUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Barraux.

Profil et organisation

SCI LE CLOS SAINT LOUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 66650 BANYULS SUR MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CLOS SAINT LOUIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
24/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS SAINT LOUIS

Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS SAINT LOUIS

SCI LE CLOS SAINT LOUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2021 - 17/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS SAINT LOUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2021 - 17/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS SAINT LOUIS

2 autorisations sur la période 12/04/2021 - 17/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Barraux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS SAINT LOUIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement "" Le Domaine D Lot N_ 8, Montauban (82000) PC Logement CK1104 421 m² 87 m² 2026/04/17
Zone D'activites La Gache, Barraux (38530) PC Locaux ZA72, ZA73 4 603 m² 123 m² 2021/04/12

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS SAINT LOUIS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE CLOS SAINT LOUIS

Sources des informations sur SCI LE CLOS SAINT LOUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS SAINT LOUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS SAINT LOUIS ?
SCI LE CLOS SAINT LOUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS SAINT LOUIS ?
Le profil de SCI LE CLOS SAINT LOUIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS SAINT LOUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS SAINT LOUIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS SAINT LOUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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