SCI LE CLOS NORMAND - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LE CLOS NORMAND
SCI LE CLOS NORMAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Coteau.
Profil et organisation
SCI LE CLOS NORMAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42370 à SAINT-HAON-LE-CHATEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE CLOS NORMAND
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/07/2012
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LE CLOS NORMAND
Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS NORMAND
SCI LE CLOS NORMAND compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 30/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS NORMAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LE CLOS NORMAND
2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 30/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement au Coteau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS NORMAND dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Rue Alfred De Musset, Mably (42300) | PC Locaux | AR75 | 606 m² | 356 m² | 2020/06/30 |
| 1 Rue Des Mariniers, Le Coteau (42120) | PC Logement | AD592, AD749 | 240 m² | 840 m² | 2013/04/16 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS NORMAND
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE CLOS NORMAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LE CLOS NORMAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.