3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LE CLOS NORMAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Coteau.
SCI LE CLOS NORMAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42370 à Saint-Haon-le-Châtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CLOS NORMAND compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 30/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS NORMAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 30/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement au Coteau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS NORMAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Rue Alfred De Musset, Mably (42300) | PC Locaux | AR75 | 606 m² | 356 m² | 2020/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Mariniers, Le Coteau (42120) | PC Logement | AD592, AD749 | 240 m² | 840 m² | 2013/04/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.