SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES - Permis d'aménager

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822225108 Société civile immobilière Créée le 20/07/2016

Présentation détaillée de SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douvres-la-Délivrande.

Profil et organisation

SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14390 à Cabourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/07/2016

Siège social

Permis d'aménager de SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2020 - 22/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2020 - 22/05/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

1 autorisation sur la période 22/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Douvres-la-Délivrande.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

Sources des informations sur SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES ?
SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES ?
Le profil de SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS JOLI DE DOUVRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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