Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Communes, Nandax (42720) | PA | B205, B209 | — | 2013/06/03 |
SCI LE CLOS DES AIEUX - Permis d'aménager
Cessée
793843285
Société civile immobilière
Créée le 18/06/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE CLOS DES AIEUX
SCI LE CLOS DES AIEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nandax.
Profil et organisation
SCI LE CLOS DES AIEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42190 à Charlieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE CLOS DES AIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/06/2013
Siège social
Permis d'aménager de SCI LE CLOS DES AIEUX
Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DES AIEUX
SCI LE CLOS DES AIEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2013 - 03/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DES AIEUX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2013 - 03/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LE CLOS DES AIEUX
1 autorisation sur la période 03/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Nandax.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DES AIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DES AIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO
SIREN 428269856
Même département de siège
56 autorisations
53 PC
1 PA
2 PD
SARL BCMV
SIREN 519913610
Même département de siège
25 autorisations
3 PC
22 PA
CO PATRIMOINE
SIREN 799132071
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
COF-INVESTISSEMENT
SIREN 811514116
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
QUORUM PATRIMOINE
SIREN 848583886
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI BJN IMMO
SIREN 493391791
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI LE CLOS DES AIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES AIEUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS DES AIEUX ?
SCI LE CLOS DES AIEUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS DES AIEUX ?
Le profil de SCI LE CLOS DES AIEUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS DES AIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS DES AIEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS DES AIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable