2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI LE CLOS DE PAUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bozouls.
SCI LE CLOS DE PAUL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 12340 à Bozouls.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CLOS DE PAUL compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2014 - 02/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DE PAUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bozouls.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DE PAUL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clapie, Bozouls (12340) | PC Logement | E2053 | 1 173 m² | 781 m² | 2014/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
