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SCI LE CLOS DE MILAN - Permis de construire et DP

Active
809002272 Société civile immobilière PME Créée le 07/01/2015

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCI LE CLOS DE MILAN

SCI LE CLOS DE MILAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévoux.

Profil et organisation

SCI LE CLOS DE MILAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01600 à Sainte-Euphémie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CLOS DE MILAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/01/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DE MILAN

Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DE MILAN

SCI LE CLOS DE MILAN compte 3 autorisations recensées sur la période 09/07/2015 - 09/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DE MILAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/07/2015 - 09/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DE MILAN

3 autorisations sur la période 09/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Trévoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DE MILAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

3 autorisations affichées pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Le Milan De Sa 232 Allee Du Roquet, Trévoux (01600) PC Logement AC639 286 m² 116 m² 2015/07/09
Lotissement Le Milan De Sa 232 Allee Du Roquet, Trévoux (01600) PC Logement AC638 301 m² 116 m² 2015/07/09
Lotissement Le Milan De Sa 232 Allee Du Roquet, Trévoux (01600) PC Logement AC637 325 m² 116 m² 2015/07/09

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DE MILAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Trévoux

3 autorisations

Département représenté

Ain (01)

3 autorisations

Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DE MILAN

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCI HEPHAISTOS
SIREN 477676480
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
EFFICIENCE IMMOBILIER
SIREN 789629854
Même département de siège
10 autorisations 2 PC 7 PA 1 PD
SCI DOMAINE D'EVERDEEN
SIREN 900367251
Même département de siège
10 autorisations 9 PC 1 PD
NIMIR HOLDINGS
SIREN 442968368
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
SCI DE LA FARGE
SIREN 530543479
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
S. POITOUX FONCIER
SIREN 753517317
Même département de siège
8 autorisations 8 PC

Sources des informations sur SCI LE CLOS DE MILAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DE MILAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS DE MILAN ?
SCI LE CLOS DE MILAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS DE MILAN ?
Le profil de SCI LE CLOS DE MILAN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS DE MILAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS DE MILAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS DE MILAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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