Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Piquette, Combourg (35270) | PA | AD525, AD275 | 1 721 m² | 2016/12/19 |
SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE - Permis d'aménager
Cessée
377595343
Société civile immobilière
Créée le 01/04/1990
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combourg.
Profil et organisation
SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35270 à Combourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1990
Siège social
Permis d'aménager de SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
Activité d’urbanisme de SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2016 - 19/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
1 autorisation sur la période 19/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Combourg.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES LODGES DE KERLEVEN
SIREN 892266719
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23 autorisations
23 PC
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21 autorisations
21 PC
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15 autorisations
15 PC
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SIREN 528344294
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14 autorisations
12 PC
1 PA
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13 autorisations
13 PC
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Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE ?
SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE ?
Le profil de SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CHEMIN DE PIQUETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable