SCI LE CARRE - Permis de construire et DP

Active
792643009 Société civile immobilière Créée le 11/03/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI LE CARRE

SCI LE CARRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie.

Profil et organisation

SCI LE CARRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97438 à Sainte-Marie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CARRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
11/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CARRE

Activité d’urbanisme de SCI LE CARRE

SCI LE CARRE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/07/2023 - 20/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CARRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/07/2023 - 20/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CARRE

1 autorisation sur la période 20/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CARRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CARRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE CARRE

Sources des informations sur SCI LE CARRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CARRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CARRE ?
SCI LE CARRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CARRE ?
Le profil de SCI LE CARRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CARRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CARRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CARRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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