SCI LE CANAL - Permis de construire et DP

Active
433457678 Société civile immobilière Créée le 06/11/2000

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE CANAL

SCI LE CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saverne.

Profil et organisation

SCI LE CANAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 67490 LUPSTEIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CANAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/11/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CANAL

Activité d’urbanisme de SCI LE CANAL

SCI LE CANAL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 19/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2014 - 19/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CANAL

2 autorisations sur la période 19/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saverne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CANAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue D Otterswiller, Saverne (67700) PC Locaux 11328 7 540 m² 443 m² 2014/05/19
10 Rue D'otterswiller, Saverne (67700) PC Locaux 11328 7 540 m² 443 m² 2014/05/19

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CANAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE CANAL

Sources des informations sur SCI LE CANAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CANAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CANAL ?
SCI LE CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CANAL ?
Le profil de SCI LE CANAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CANAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CANAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CANAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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