2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LE BERARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-de-Varces.
SCI LE BERARD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38240 à Meylan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE BERARD compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 08/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE BERARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2014 - 08/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-de-Varces.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE BERARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 94 Chem De La Lampe, Saint-Paul-de-Varces (38760) | PC Locaux | AP36, AP35 | 4 511 m² | 737 m² | 2014/03/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
