SCI L'ANE NOIR - Permis de construire et DP

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488383027 Société civile immobilière Créée le 19/12/2005

Présentation détaillée de SCI L'ANE NOIR

SCI L'ANE NOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Privat-de-Vallongue.

Profil et organisation

SCI L'ANE NOIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 48240 à SAINT-PRIVAT-DE-VALLONGUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI L'ANE NOIR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/12/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI L'ANE NOIR

Activité d’urbanisme de SCI L'ANE NOIR

SCI L'ANE NOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2013 - 18/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L'ANE NOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/03/2013 - 18/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI L'ANE NOIR

2 autorisations sur la période 30/03/2013 - 18/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Privat-de-Vallongue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L'ANE NOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Privat-de-Vallongue (48240) PC Mixte B1336 4 175 m² 428 m² 2014/08/18
Adresse Non Renseignée, Saint-Privat-de-Vallongue (48240) PC Logement C1444 1 920 m² 100 m² 2013/03/30

Répartition géographique des autorisations de SCI L'ANE NOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI L'ANE NOIR

Sources des informations sur SCI L'ANE NOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L'ANE NOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L'ANE NOIR ?
SCI L'ANE NOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L'ANE NOIR ?
Le profil de SCI L'ANE NOIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L'ANE NOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L'ANE NOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L'ANE NOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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