2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LA VIGNETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.
SCI LA VIGNETTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA VIGNETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2019 - 17/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA VIGNETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/04/2019 - 17/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA VIGNETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1744 Chemi De Castellaras, Mouans-Sartoux (06370) | PC Logement | CH39, CH38 | 25 235 m² | 508 m² | 2020/08/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1744 Chemi De Castellaras, Mouans-Sartoux (06370) | PC Logement | CH39, CH38 | 25 235 m² | 1 582 m² | 2019/04/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
