SCI LA VIGNETTE - Permis de construire et DP

Active
512447855 Autre société civile PME Créée le 12/05/2009

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LA VIGNETTE

SCI LA VIGNETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.

Profil et organisation

SCI LA VIGNETTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA VIGNETTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
SIRET du siège
Date de création
12/05/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA VIGNETTE

Activité d’urbanisme de SCI LA VIGNETTE

SCI LA VIGNETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2019 - 17/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA VIGNETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2019 - 17/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA VIGNETTE

2 autorisations sur la période 12/04/2019 - 17/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA VIGNETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1744 Chemi De Castellaras, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement CH39, CH38 25 235 m² 508 m² 2020/08/17
1744 Chemi De Castellaras, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement CH39, CH38 25 235 m² 1 582 m² 2019/04/12

Répartition géographique des autorisations de SCI LA VIGNETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA VIGNETTE

Sources des informations sur SCI LA VIGNETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA VIGNETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA VIGNETTE ?
SCI LA VIGNETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA VIGNETTE ?
Le profil de SCI LA VIGNETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA VIGNETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA VIGNETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA VIGNETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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