2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Euphémie.
SCI LA SOURCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01600 à Sainte-Euphémie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA SOURCE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2015 - 06/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA SOURCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/03/2015 - 06/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Euphémie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA SOURCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Sainte-Euphémie (01600) | PC Logement | 0A545 | 345 m² | 188 m² | 2015/11/06 |
| Montee Du Cimetiere, Sainte-Euphémie (01600) | PC Logement | 0A545 | 345 m² | 186 m² | 2015/03/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
