SCI LA ROUYA - Permis de construire et DP

Active
522056803 Société civile immobilière Créée le 12/04/2010

Présentation détaillée de SCI LA ROUYA

SCI LA ROUYA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallouise-Pelvoux.

Profil et organisation

SCI LA ROUYA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05340 à VALLOUISE-PELVOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA ROUYA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/04/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA ROUYA

Activité d’urbanisme de SCI LA ROUYA

SCI LA ROUYA compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 28/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA ROUYA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/05/2015 - 28/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA ROUYA

2 autorisations sur la période 21/05/2015 - 28/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vallouise-Pelvoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA ROUYA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Route Hameau De St Anto, Vallouise-Pelvoux (05340) PC Logement D1419, D454 155 m² 2022/02/28
La Route Le Fangeas, Vallouise-Pelvoux (05340) PC Mixte D1419, D454 671 m² 129 m² 2015/05/21

Répartition géographique des autorisations de SCI LA ROUYA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA ROUYA

Sources des informations sur SCI LA ROUYA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA ROUYA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA ROUYA ?
SCI LA ROUYA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA ROUYA ?
Le profil de SCI LA ROUYA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA ROUYA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA ROUYA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA ROUYA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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