Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Chimie - Lieu, Gonfreville-l'Orcher (76700) | PD | DL9 | 4 747 m² | 2020/05/05 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
SCI LA ROSELIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gonfreville-l'Orcher.
SCI LA ROSELIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76290 à Montivilliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA ROSELIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/05/2020 - 05/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA ROSELIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Gonfreville-l'Orcher.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Chimie - Lieu, Gonfreville-l'Orcher (76700) | PD | DL9 | 4 747 m² | 2020/05/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.