Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Montagne, Forbach (57600) | PD | 02327, 02339 | 2 709 m² | 2020/08/03 |
SCI LA PLACE DU BAILLI - Permis de démolir
Active
414765461
Société civile immobilière
PME
Créée le 20/11/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LA PLACE DU BAILLI
SCI LA PLACE DU BAILLI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forbach.
Profil et organisation
SCI LA PLACE DU BAILLI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57600 à Forbach.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA PLACE DU BAILLI
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/11/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI LA PLACE DU BAILLI
Activité d’urbanisme de SCI LA PLACE DU BAILLI
SCI LA PLACE DU BAILLI compte 1 autorisation recensée sur la période 03/08/2020 - 03/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PLACE DU BAILLI, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/08/2020 - 03/08/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LA PLACE DU BAILLI
1 autorisation sur la période 03/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Forbach.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LA PLACE DU BAILLI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA PLACE DU BAILLI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAINTE-BARBE
SIREN 307263780
Même secteur et même département
139 autorisations
47 PC
5 PA
87 PD
VIVEST SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 362801011
Même secteur et même département
136 autorisations
105 PC
3 PA
28 PD
PRESENCE HABITAT
SIREN 785580499
Même secteur et même département
20 autorisations
14 PC
6 PD
NEOLIA LORRAINE
SIREN 655680510
Même secteur et même département
17 autorisations
10 PC
7 PD
SCI DU TREFLE
SIREN 388176257
Même secteur et même département
4 autorisations
2 PC
2 PA
SCI SCHWALLER
SIREN 424582013
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI LA PLACE DU BAILLI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA PLACE DU BAILLI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA PLACE DU BAILLI ?
SCI LA PLACE DU BAILLI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA PLACE DU BAILLI ?
Le profil de SCI LA PLACE DU BAILLI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA PLACE DU BAILLI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA PLACE DU BAILLI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA PLACE DU BAILLI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable