2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LA PEPINIERE DE PRE MILLET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montbonnot-Saint-Martin.
SCI LA PEPINIERE DE PRE MILLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74160 à Saint-Julien-en-Genevois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA PEPINIERE DE PRE MILLET compte 3 autorisations recensées sur la période 30/01/2013 - 09/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PEPINIERE DE PRE MILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/01/2013 - 09/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Montbonnot-Saint-Martin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA PEPINIERE DE PRE MILLET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1063 Route De La Doux, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PC Locaux | AL183 | 19 518 m² | 551 m² | 2013/01/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
